{"id":158,"date":"2008-12-29T10:45:53","date_gmt":"2008-12-29T09:45:53","guid":{"rendered":"http:\/\/www.rdejeux.net\/blog\/?p=158"},"modified":"2009-01-02T10:17:15","modified_gmt":"2009-01-02T09:17:15","slug":"systeme-juridique-de-star-wars","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/2008\/12\/29\/systeme-juridique-de-star-wars","title":{"rendered":"Syst\u00e8me juridique de Star Wars"},"content":{"rendered":"

Un peu<\/span> Beaucoup de lecture qui fait mal \u00e0 la t\u00eate : http:\/\/www.blogdroitadministratif.net\/index.php\/2008\/11\/07\/221-essai-sur-un-systeme-juridique-dil-y-a-longtemps-dans-une-galaxie-tres-lointaine<\/a><\/p>\n

Je n’ai pas encore tout lu, mais les analogies sont int\u00e9ressantes et extr\u00eamement bien document\u00e9es.<\/p>\n

—
\nIhryll.<\/p>\n

\n
\n

Luke Skywalker\u00a0: Celui que je recherche est un grand guerrier<\/em>
\nMa\u00eetre Yoda\u00a0: Un grand guerrier\u00a0? hmmm, personne par la guerre ne devient grand<\/em><\/p>\n

\"Logo<\/p>\n

Les films de Georges Lucas retra\u00e7ant la guerre des \u00e9toiles sont l\u2019un des plus grands succ\u00e8s de l\u2019histoire du cin\u00e9ma. On le sait, plusieurs millions de personnes sont all\u00e9es suivre les aventures d\u2019Anakin et de Luke Skywalker, de Ma\u00eetre Yoda et d\u2019Obiwan Kenobi. Rarement autant de livres, de documentaires et autres produits d\u00e9riv\u00e9s n\u2019avaient aussi largement retrac\u00e9 et exploit\u00e9 cette incroyable saga compos\u00e9e de six \u00e9pisodes d\u00e9passant chacun les deux heures.<\/p>\n

Contrairement \u00e0 que l\u2019on pourrait penser, l\u2019industrie Hollywoodienne n\u2019est pas la seule \u00e0 devoir se f\u00e9liciter de ce succ\u00e8s mondial. Outre les fabricants de jouets et de figurines, sans doute les juristes peuvent-ils \u00e9galement se r\u00e9jouir d\u2019une telle fortune. Le droit repr\u00e9sente en effet l\u2019une des cl\u00e9s de vo\u00fbte des c\u00e9l\u00e8bres \u00ab\u00a0pr\u00e9logie \u00bb et \u00ab\u00a0trilogie \u00bb, et la connaissance des institutions galactiques constitue \u00e0 ce titre un \u00e9l\u00e9ment d\u00e9terminant de compr\u00e9hension de la saga. Or, qui d\u2019autre pour les pr\u00e9senter, les expliquer et les analyser que les juristes\u00a0? Malgr\u00e9 les recherches men\u00e9es par les jeunes fans pr\u00eats \u00e0 camper plusieurs jours devant un cin\u00e9ma proposant une avant premi\u00e8re, une \u00e9tude plus \u00ab\u00a0juridique \u00bb s\u2019impose. Celle que nous nous proposons d\u2019effectuer sur le syst\u00e8me de droit en vigueur il y a bien longtemps, dans une galaxie tr\u00e8s, tr\u00e8s lointaine, n\u2019est pas exhaustive, mais se veut didactique. Elle permet en outre de tirer des enseignements sur les r\u00e9gimes non fictifs applicables aujourd\u2019hui, dans cette belle galaxie qu\u2019est la voie lact\u00e9e.<\/p><\/div>\n

\n

Deux remarques pr\u00e9liminaires s\u2019imposent, l\u2019une portant sur la m\u00e9thode, et l\u2019autre expliquant un choix.<\/p>\n

D\u2019abord, pr\u00e9cisons que les \u00e9l\u00e9ments de recherche fondant les analyses \u00e0 suivre sont exclusivement tir\u00e9s des 6 \u00e9pisodes sortis en DVD. Les ouvrages et les autres supports ayant comment\u00e9 et retrac\u00e9 l\u2019histoire de la guerre des \u00e9toiles sont \u00e0 ce titre \u00e9lud\u00e9s. Cette m\u00e9thode d\u00e9tient deux avantages\u00a0: celui de limiter \u00ab\u00a0l\u2019appareil bibliographique \u00bb d\u00e9j\u00e0 important malgr\u00e9 ce que l\u2019on pourrait croire, et d\u2019\u00e9viter notamment \u00e0 l\u2019auteur de lire les imposants volumes (repr\u00e9sentant plusieurs milliers de pages) \u00e9crits par Georges Lucas lui-m\u00eame. Autre avantage, celui de ne pr\u00e9senter malgr\u00e9 tout que des sources de \u00ab\u00a0premi\u00e8re main \u00bb respectant la volont\u00e9 de l\u2019inventeur de la saga.<\/p>\n

Ensuite, il s\u2019agit de rechercher si le syst\u00e8me juridique Star Wars est un syst\u00e8me de droit international ou un syst\u00e8me de droit interne. En effet, les r\u00e8gles de droit \u00e9mises par les institutions galactiques semblent s\u2019imposer \u00e0 un ensemble de \u00ab\u00a0plan\u00e8tes souveraines \u00bb [1<\/a>]<\/sup>. Les r\u00e8gles organisant les relations entre entit\u00e9s souveraines font donc, aux premiers abords, penser \u00e0 un syst\u00e8me de droit international. Pour autant, la formule est sans doute malheureuse d\u00e8s lors que les premi\u00e8res minutes de l\u2019Episode I informent le spectateur attentif que le r\u00e9gime juridique en vigueur est une R\u00e9publique. Par ailleurs, l\u2019\u00e9pisode IV (le premier \u00e0 \u00eatre sorti dans les salles en 1977), mentionne quant \u00e0 lui rapidement l\u2019existence d\u2019un Empire ayant succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 la R\u00e9publique. Or ces deux r\u00e9gimes juridiques renvoient, selon nous, \u00e0 des syst\u00e8mes de droit impliquant l\u2019existence d\u2019une seule souverainet\u00e9. C\u2019est donc en comparaison \u00e0 un syst\u00e8me de droit interne, empruntant des \u00e9l\u00e9ments \u00e0 la fois au f\u00e9d\u00e9ralisme et \u00e0 des institutions ultra-centralis\u00e9es, que l\u2019\u00e9tude se propose d\u2019analyser le syst\u00e8me.<\/p>\n

Une fois ces \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9cis\u00e9s, l\u2019on peut exposer le plan retenu. Celui-ci se veut p\u00e9dagogique et chronologique, plut\u00f4t qu\u2019esth\u00e9tique et \u00e9quilibr\u00e9. Il s\u2019agit de pr\u00e9senter les institutions de la R\u00e9publique (trois premiers \u00e9pisodes, 1\u00e8re Partie), qui s\u2019av\u00e8re instable et qui laissera place \u00e0 l\u2019Empire, r\u00e9gime tyrannique caract\u00e9ris\u00e9 par la confusion des pouvoirs (Trois derniers \u00e9pisodes, 2\u00e8me Partie).<\/p>\n

I- LA REPUBLIQUE GALACTIQUE\u00a0: UN REGIME PARLEMENTAIRE INSTABLE<\/h3>\n

Les dix premi\u00e8res minutes de l\u2019\u00e9pisode I, La menace fant\u00f4me, mentionnent l\u2019existence d\u2019une R\u00e9publique. Le d\u00e9cor est plant\u00e9, mais est-il bien plant\u00e9\u00a0? Le juriste comprend rapidement qu\u2019aucun Pr\u00e9sident n\u2019est \u00e0 la t\u00eate de cette R\u00e9publique. Seul un Chancelier supr\u00eame, chef de l\u2019ex\u00e9cutif, pourrait \u00eatre le chef de l\u2019Etat galactique. Celui-ci est cependant \u00e9lu et susceptible d\u2019\u00eatre renvers\u00e9 par une assembl\u00e9e parlementaire, ce qui remet en cause ce statut en vertu des traditions et des analyses classiques du droit constitutionnel existantes sur la plan\u00e8te terre.<\/p>\n

Dans tous les cas, la R\u00e9publique est p\u00e9renne, bien plus que tout r\u00e9gime existant ou ayant exist\u00e9 chez nous. Elle organise les relations inter-galactiques depuis plus de mille ans [2<\/a>]<\/sup> ce qui semble pouvoir la qualifier de stable \u00e0 premi\u00e8re vue (son existence est \u00e9gale \u00e0 15 fois celle de la III\u00e8me R\u00e9publique fran\u00e7aise, la plus durable des r\u00e9publiques de l\u2019histoire de notre pays). En outre, bien qu\u2019elle englobe des milliers voire des centaines de milliers de syst\u00e8mes solaires, elle ne recouvre pas la bordure ext\u00e9rieure de la galaxie (comme Tatooine) ce qui la pr\u00e9serve de certaines menaces s\u00e9paratistes.<\/p>\n

Contrairement aux apparences, la R\u00e9publique galactique n\u2019est pourtant pas infaillible. Elle semble susceptible d\u2019\u00eatre menac\u00e9e par l\u2019existence de plusieurs institutions et par les bureaucrates. Les d\u00e9tenteurs de ces multiples pouvoirs se retrouvent dans les mains de deux types d\u2019institutions\u00a0: celles composant les pouvoirs l\u00e9gislatifs et ex\u00e9cutifs (A) et celles susceptibles d\u2019\u00eatre qualifi\u00e9es d\u2019administratives ou de judiciaires (B).<\/p>\n

A- PRESENTATION DES POUVOIRS LEGISLATIFS ET EXECUTIFS DE LA REPUBLIQUE GALACTIQUE\u00a0: LE SENAT ET LE CHANCELIER SUPREME<\/h4>\n

Le S\u00e9nat de la R\u00e9publique, assembl\u00e9e l\u00e9gislative (1), peut renverser l\u2019ex\u00e9cutif, le Chancelier supr\u00eame (2), et marque l\u2019existence d\u2019un r\u00e9gime parlementaire.<\/p>\n

1- Le S\u00e9nat de la R\u00e9publique galactique<\/h5>\n

\"S\u00e9nat<\/p>\n

L\u2019\u00e9pisode I, La menace fant\u00f4me, mentionne \u00e0 la 30\u00e8me minute un \u00ab\u00a0Congr\u00e8s de la R\u00e9publique \u00bb, ce qui nous laissait attendre un r\u00e9gime bicam\u00e9ral. Ce congr\u00e8s est cependant synonyme (dans ce syst\u00e8me galactique) de S\u00e9nat [3<\/a>]<\/sup> car il n\u2019existe pas de seconde chambre parlementaire. Il si\u00e8ge dans la plan\u00e8te capitale, Coruscant.<\/p>\n

L\u2019Assembl\u00e9e est compos\u00e9e de s\u00e9nateurs vraisemblablement \u00e9lus. Obiwan mentionne \u00e0 cet \u00e9gard l\u2019importance qu\u2019attachent les parlementaires au financement de leur campagne \u00e9lectorale [4<\/a>]<\/sup>, ce qui suppose un suffrage. Le S\u00e9nateur n\u2019est pas \u00e9lu par chaque plan\u00e8te, mais par des d\u00e9l\u00e9gations de plan\u00e8te [5<\/a>]<\/sup>, comparables \u00e0 nos circonscriptions. Ces derni\u00e8res ne sont cependant pas g\u00e9ographiques, contrairement \u00e0 celles de la France par exemple, mais qualitatives. L\u2019ancienne reine Padm\u00e9e repr\u00e9sente ainsi la d\u00e9l\u00e9gation loyaliste au sein du S\u00e9nat. A ce titre, c\u2019est une proximit\u00e9 mat\u00e9rielle, de courants ou d\u2019id\u00e9es politiques qui rassemblent les plan\u00e8tes en d\u00e9l\u00e9gations, et non pas une proximit\u00e9 spatiale. Toujours dans le statut de s\u00e9nateur, notons l\u2019existence d\u2019une condition restrictive pour briguer un si\u00e8ge r\u00e9sultant de ce que l\u2019on pourrait appeler un \u00ab\u00a0non cumul des mandats galactiques \u00bb. En effet, un chef de plan\u00e8te en exercice ne peut \u00eatre \u00e9lu au sein de la v\u00e9n\u00e9rable assembl\u00e9e. C\u2019est ainsi que Padm\u00e9e, \u00e0 l\u2019issue de ses deux mandats de reine (!) sur la plan\u00e8te Naboo, est envoy\u00e9e par le nouveau monarque pour si\u00e9ger au S\u00e9nat [6<\/a>]<\/sup>. Enfin, chaque s\u00e9nateur semble disposer d\u2019un suppl\u00e9ant. La s\u00e9natrice Padm\u00e9e sera ainsi remplac\u00e9e par Jarjar Binx lorsqu\u2019elle devra rentrer sur Naboo accompagn\u00e9e d\u2019Anakin Skywalker, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 [7<\/a>]<\/sup>.<\/p>\n

Le S\u00e9nat dispose d\u2019une majorit\u00e9, et d\u2019une opposition. La s\u00e9natrice Padm\u00e9e est ainsi qualifi\u00e9e de chef de cette derni\u00e8re [8<\/a>]<\/sup>, ce qui suppose peut-\u00eatre des droits. Par exemple, un chef de plan\u00e8te peut adresser une question au S\u00e9nat \u00e0 laquelle suit un d\u00e9bat [9<\/a>]<\/sup>. Assur\u00e9ment l\u2019existence d\u2019une opposition induit la pr\u00e9sence de partis politiques. Le Conseil des jedis [10<\/a>]<\/sup> est au service du S\u00e9nat [11<\/a>]<\/sup>.<\/p>\n

Les pouvoirs de l\u2019Assembl\u00e9e sont consid\u00e9rables. Celle-ci semble pouvoir voter des lois applicables \u00e0 l\u2019ensemble de la galaxie. Par exemple, elle peut voter la cr\u00e9ation d\u2019une arm\u00e9e de la R\u00e9publique pour assister les Jedis dans leur mission de maintien de l\u2019ordre [12<\/a>]<\/sup>. Le S\u00e9nat peut ordonner une commission d\u2019enqu\u00eate (notamment pour le probl\u00e8me du blocus de la f\u00e9d\u00e9ration du commerce contre Naboo) [13<\/a>]<\/sup> et peut y joindre des mesures coercitives. Enfin, et le plus important, le S\u00e9nat \u00e9lit le Chancelier supr\u00eame de la R\u00e9publique [14<\/a>]<\/sup>. A ce titre, il peut aussi le renverser. L\u2019initiative de la motion de censure na\u00eet d\u2019un syst\u00e8me souverain, comme une plan\u00e8te, qui met aux voix le projet devant le S\u00e9nat [15<\/a>]<\/sup>. La question qui demeure \u00e0 ce titre est celle de savoir si un s\u00e9nateur peut avoir lui-m\u00eame cette initiative. En tout \u00e9tat de cause, il peut demander au chef d\u2019une plan\u00e8te appartenant \u00e0 sa d\u00e9l\u00e9gation d\u2019agir en ce sens.<\/p>\n

En situation de crise, un s\u00e9nateur peut initier une motion proposant les pleins pouvoirs au Chancelier supr\u00eame [16<\/a>]<\/sup>. De fa\u00e7on empirique, l\u2019on peut dire que la notion de crise est notamment caract\u00e9ris\u00e9e lors de la survenance d\u2019une guerre civile, (existence de mouvements s\u00e9paratistes et s\u00e9cessionnistes suffisamment puissants et arm\u00e9s). Le premier acte fort du Chancelier lorsqu\u2019il sera titulaire des pleins pouvoirs sera de cr\u00e9er une grande arm\u00e9e de la R\u00e9publique, pr\u00e9rogative appartenant en temps normal au S\u00e9nat et \u00e0 lui seul [17<\/a>]<\/sup>. Le S\u00e9nat peut voter plus de pouvoirs au Chancelier ce qui suppose qu\u2019il peut \u00e9galement lui en reprendre [18<\/a>]<\/sup>. L\u2019Assembl\u00e9e galactique peut \u00eatre saisie en session extraordinaire par le Chancelier [19<\/a>]<\/sup>. Lorsque le Chancelier supr\u00eame annoncera le coup d\u2019Etat et l\u2019\u00e9rection d\u2019une puissance imp\u00e9riale, les s\u00e9nateurs se r\u00e9jouiront. \u00ab\u00a0Ainsi s\u2019\u00e9teint la libert\u00e9, sous une pluie d\u2019applaudissement \u00bb s\u2019\u00e9criera la belle Padm\u00e9e [20<\/a>]<\/sup>.<\/p>\n

2- Le Chancelier supr\u00eame<\/h5>\n

\"Chancelier<\/p>\n

Valorum est le premier Chancelier supr\u00eame dont on apprend l\u2019existence. Il est affaibli par les bureaucrates et est emp\u00eatr\u00e9 dans la corruption [21<\/a>]<\/sup>. \u00ab\u00a0Il n\u2019a dans les faits que tr\u00e8s peu de pouvoirs [22<\/a>]<\/sup> \u00bb. A l\u2019issue d\u2019un vote de censure \u00e0 son encontre, il doit quitter ses fonctions. Il sera finalement l\u2019avant dernier Chancelier de la R\u00e9publique. La situation montre d\u2019ailleurs toutes les limites de ce r\u00e9gime parlementaire, qui affaiblit l\u2019ex\u00e9cutif dans certaines circonstances et qui favorise les alternances politiques \u00e0 l\u2019instar de la IV\u00e8me R\u00e9publique fran\u00e7aise en son temps.<\/p>\n

Lors du vote du nouveau Chancelier, Palpatine, s\u2019engage \u00e0 en finir avec la corruption. Il sera \u00e9lu sur ce programme, alors m\u00eame qu\u2019il est en concurrence avec Ballantll\u00e8s d\u2019Aldorande et Electim de Malastar. Le Chancelier peut diff\u00e9rer un scrutin, sans doute par des man\u0153uvres politiques. Il ne semble pas d\u00e9tenir, \u00e0 cet \u00e9gard, le contr\u00f4le de l\u2019ordre du jour [23<\/a>]<\/sup>. On l\u2019a vu, le Chancelier peut n\u00e9anmoins \u00eatre le titulaire des pleins pouvoirs si le S\u00e9nat a vot\u00e9 en ce sens. A ce titre, le Chancelier pourrait contr\u00f4ler les d\u00e9cisions mises au vote en p\u00e9riode exceptionnelle.<\/p>\n

A la 35\u00e8me minute de l\u2019\u00e9pisode III, le Chancelier veut nommer Anakin Skywalker en tant que son repr\u00e9sentant personnel au Conseil des jedis. Anakin lui r\u00e9pond que seul le Conseil vote pour ses repr\u00e9sentants. Par cons\u00e9quent, le Chancelier n\u2019a en principe aucune influence sur l\u2019organisation dudit Conseil, ind\u00e9pendant et impartial (conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6\u00a71 de la Convention intergalactique des Droits de l\u2019Homme ?). Le Chancelier peut saisir le Congr\u00e8s d\u2019une cession extraordinaire [24<\/a>]<\/sup>. Une question demeure quant \u00e0 son statut\u00a0: au d\u00e9but de l\u2019\u00e9pisode III, l\u2019on apprend que le Chancelier a \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9. Qui le remplace\u00a0? La Constitution Star wars a-t-elle pr\u00e9vu, dans cette situation, un int\u00e9rim ou une suppl\u00e9ance\u00a0? (Peut-\u00eatre les bureaucrates qui paraissent assister le Chancelier supr\u00eame ?) Le Conseil des Jedis semble prendre les d\u00e9cisions importantes en l\u2019absence du Chancelier mais rien ne permet d\u2019affirmer que le Conseil lui soit pleinement substitu\u00e9.<\/p>\n

A la 80\u00e8me minute de l\u2019\u00e9pisode III, le Chancelier Palpatine demande au second de chaque arm\u00e9e de la R\u00e9publique de tuer les Jedis, g\u00e9n\u00e9raux de bataillon. C\u2019est l\u2019ordre 66, autrement dit, le coup d\u2019Etat (Quelle est d\u2019ailleurs la nature de cet ordre\u00a0? Peut-il faire l\u2019objet d\u2019un recours pour exc\u00e8s de pouvoirs et ce, m\u00eame sans texte ?). Certains s\u00e9nateurs de la R\u00e9publique sont arr\u00eat\u00e9s par l\u2019arm\u00e9e, sous l\u2019emprise du Chancelier qui a les pleins pouvoirs. Le discours de ce dernier r\u00e9sume la situation, aussi effroyable pour les passionn\u00e9s que pour les juristes r\u00e9publicains. \u00ab\u00a0Pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 dans la stabilit\u00e9 et la continuit\u00e9, La R\u00e9publique sera bient\u00f4t r\u00e9organis\u00e9e et deviendra la premi\u00e8re puissance galactique imp\u00e9riale. Elle sera fond\u00e9e sur l\u2019ordre et la s\u00e9curit\u00e9 \u00bb [25<\/a>]<\/sup>.<\/p>\n

B- PRESENTATION DES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET JURIDICTIONNELLES DE LA REPUBLIQUE GALACTIQUE\u00a0: LE CONSEIL DES JEDIS ET LA COUR SUPREME<\/h4>\n

Le mythique Conseil des Jedis (1) est une institution tr\u00e8s particuli\u00e8re, tout comme la Cour supr\u00eame dont on ne d\u00e9tient cependant que tr\u00e8s peu d\u2019informations (2).<\/p>\n

1- Le Conseil des Jedis<\/h5>\n

\"Conseil<\/p>\n

L\u2019institution du Conseil des Jedis appara\u00eet dans l\u2019\u00e9pisode 1, \u00e0 la 83\u00e8me minute. Il est vraisemblablement compos\u00e9 de 12 membres, \u00e0 en croire l\u2019image de la 23\u00e8me minute 50 secondes de l\u2019\u00e9pisode II. Il si\u00e8ge \u00e0 Coruscant, tout comme le S\u00e9nat, ce qui r\u00e9v\u00e8le une importante centralisation institutionnelle. Le Conseil ne semble pas avoir de Pr\u00e9sident, sauf peut \u00eatre Ma\u00eetre Windu ou Yoda, ce dernier pouvant dans tous les cas \u00eatre qualifi\u00e9 de doyen.<\/p>\n

Seuls des Ma\u00eetres si\u00e8gent au Conseil, \u00e0 l\u2019exception d\u2019Anakin Skywalker, qui tient s\u00e9ance en son sein sur demande du Chancelier, sans que lui soit pour autant accord\u00e9 le statut de Ma\u00eetre (ce qui le rendra d\u2019ailleurs furieux)[26<\/a>]<\/sup>. Le Conseil conf\u00e8re le titre de Jedi et donne \u00e0 celui-ci le nom de son apprenti [27<\/a>]<\/sup>. Les d\u00e9cisions du Conseil semblent devoir \u00eatre conformes \u00e0 un \u00ab\u00a0Code \u00bb. A cet \u00e9gard, deux interrogations sont permises\u00a0: qui a \u00e9crit ce Code\u00a0? Est-ce un texte \u00e9crit ou une coutume normative\u00a0? Un exemple de disposition de ce Code est l\u2019interdiction pour un Jedi de s\u2019attacher, d\u2019\u00eatre compatissant, ou d\u2019\u00eatre propri\u00e9taire d\u2019un bien [28<\/a>]<\/sup> (une d\u00e9claration de patrimoine doit-elle pour autant \u00eatre effectu\u00e9e par le Jedi r\u00e9cemment nomm\u00e9 ?).<\/p>\n

Les Jedis, qui ne sont pas tous membres du Conseil, semblent repr\u00e9senter un ordre, autrement dit, une profession r\u00e9glement\u00e9e. Cet ordre est divis\u00e9 entre les Ma\u00eetres Jedis, et les Padawans, jeunes apprentis vou\u00e9s \u00e0 devenir Jedi. Chaque Padawan a un Ma\u00eetre qui peut proposer au Conseil son \u00e9l\u00e9vation au titre de Jedi lorsque celui-ci est jug\u00e9 suffisamment sage et puissant. Les Ma\u00eetres sont en outre des professeurs magistraux, \u00e0 en croire le cours d\u2019Amphi donn\u00e9 par Ma\u00eetre Yoda \u00e0 de jeunes talents \u00e0 la 34\u00e8me minute de l\u2019\u00e9pisode II [29<\/a>]<\/sup>. Un Jedi peut faire exclure un Padawan, apr\u00e8s validation par le Conseil [30<\/a>]<\/sup>.<\/p>\n

Les attributions des Jedis sont multiples. La pr\u00e9face de l\u2019\u00e9pisode II nous indique que ceux-ci \u00ab\u00a0maintiennent la paix et l\u2019ordre dans la galaxie \u00bb, ce qui leur conf\u00e8re sans aucun doute un pouvoir de police administrative g\u00e9n\u00e9rale. A ce titre, ils sont les garants de la paix [31<\/a>]<\/sup> et peuvent prendre des mesures de s\u00e9curit\u00e9, comme prot\u00e9ger un s\u00e9nateur [32<\/a>]<\/sup>. Enqu\u00eater fait \u00e9galement partie de leur attribution [33<\/a>]<\/sup>, ce qui leur conf\u00e8re donc \u00e9galement un pouvoir de police judiciaire. En outre, ils d\u00e9tiennent la possibilit\u00e9 d\u2019effectuer des arbitrages, comme celui pour lequel Obiwan Kenobi est envoy\u00e9 pour r\u00e9gler une querelle de fronti\u00e8res [34<\/a>]<\/sup>. Cette attribution juridictionnelle pose des questions essentielles relatives \u00e0 la s\u00e9paration des pouvoirs (Administration active et autorit\u00e9 juridictionnelle). Les Jedis sont par ailleurs des militaires, comme le montre le titre de \u00ab\u00a0G\u00e9n\u00e9ral \u00bb conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 Obiwan Kenobi [35<\/a>]<\/sup>.<\/p>\n

De fa\u00e7on moins primordiale, Les Jedis sont responsables des archives puisqu\u2019ils peuvent supprimer une plan\u00e8te d\u2019un ordinateur de la biblioth\u00e8que centrale. \u00ab\u00a0Seul un Jedi peut faire une telle chose \u00bb indiquera Ma\u00eetre Yoda dans l\u2019\u00e9pisode II [36<\/a>]<\/sup>. Les Jedis sont sages et mesur\u00e9s. Lorsqu\u2019Anakin indique que ceux qui ne sont pas avec lui sont contre lui, Obiwan r\u00e9torque que seul un Sith peut \u00eatre aussi radical (Il n\u2019est pas contemporain de W).<\/p>\n

2- La Cour supr\u00eame galactique<\/h5>\n

La Cour supr\u00eame est m\u00e9connue des amateurs de Star Wars en raison du peu d\u2019informations dont on dispose sur elle. La reine Padm\u00e9e mentionne pourtant dans l\u2019\u00e9pisode I la possibilit\u00e9 de porter plainte devant elle, malgr\u00e9 son inertie [37<\/a>]<\/sup>. On apprend v\u00e9ritablement que la Cour supr\u00eame galactique est une institution juridictionnelle \u00e0 la 38\u00e8me minute de l\u2019\u00e9pisode II. Plusieurs questions restent n\u00e9anmoins en suspens\u00a0: Quelle est la v\u00e9ritable comp\u00e9tence de cet organe\u00a0? La Cour est-elle un juge de premi\u00e8re instance, d\u2019appel des d\u00e9cisions arbitrales rendues par les Jedis, ou de cassation\u00a0? Apporter une r\u00e9ponse claire et tranch\u00e9e serait trop hasardeux.<\/p>\n

Tous ces diff\u00e9rents pouvoirs ont finalement diffus\u00e9 les possibilit\u00e9s de r\u00e9actions de la R\u00e9publique. En cas de circonstances exceptionnelles, celle-ci est trop lente \u00e0 r\u00e9agir et ne trouve d\u2019autre solution que de donner les pleins pouvoirs \u00e0 un Chancelier manipulateur et mal\u00e9fique. Ce dernier en profitera pour \u00e9riger l\u2019Empire, dont les institutions rassemblent tous les pouvoirs entre les mains d\u2019un seul\u00a0: l\u2019Empereur.<\/p>\n

II- L\u2019EMPIRE GALACTIQUE\u00a0: UN REGIME DICTATORIAL INTOLERABLE<\/h3>\n

Les institutions de l\u2019Empire galactique sont plus simples \u00e0 appr\u00e9hender d\u00e8s lors qu\u2019elles sont naturellement moins nombreuses et fouill\u00e9es et que la saga est plus silencieuse \u00e0 leur \u00e9gard. L\u2019organe rassemblant tous les pouvoirs est en toute logique le si\u00e8ge imp\u00e9rial (A). Plusieurs organes subsidiaires viennent cependant compl\u00e9ter le sch\u00e9ma (B). Quelques r\u00e9flexions essentielles sur la responsabilit\u00e9 de la puissance publique imp\u00e9riale peuvent en outre \u00eatre men\u00e9es (C).<\/p>\n

A- PRESENTATION DE L’ORGANE TOUT PUISSANT\u00a0: LE SIEGE IMPERIAL<\/h4>\n

\"Empereur<\/p>\n

L\u2019Empereur est le Seigneur Sidious, ancien Chancelier supr\u00eame r\u00e9pondant au nom de Palpatine. Il concentre tous les pouvoirs, d\u00e8s lors que les militaires et tous les acteurs politiques des \u00e9pisodes IV, V, et VI doivent lui rendre compte (sauf les r\u00e9sistants, naturellement). Par exemple, le si\u00e8ge imp\u00e9rial pourrait condamner l\u2019intervention de Dark Vador au sein d\u2019un navire diplomatique [38<\/a>]<\/sup>. Ce fait nous apprend au passage l\u2019existence d\u2019une immunit\u00e9 diplomatique \u00e0 laquelle m\u00eame l\u2019empire para\u00eet devoir se soumettre.<\/p>\n

Le chef de l\u2019Etat major des arm\u00e9es imp\u00e9riales est le seigneur Vador. Ce dernier, bien qu\u2019extr\u00eamement puissant, a pr\u00eat\u00e9 all\u00e9geance \u00e0 l\u2019Empereur qui l\u2019utilise comme son bras arm\u00e9. Dark Vador a un pouvoir de destitution (souvent par strangulation t\u00e9l\u00e9pathique) et de nomination des amiraux des vaisseaux imp\u00e9riaux.<\/p>\n

B- PRESENTATION DES ORGANES SUBSIDIAIRES<\/h4>\n

Il s\u2019agit du S\u00e9nat imp\u00e9rial, dernier vestige de la R\u00e9publique (1), et des g\u00e9n\u00e9raux, dont les pouvoirs autonomes s\u2019av\u00e8rent limit\u00e9s (2).<\/p>\n

1- Le S\u00e9nat imp\u00e9rial\u00a0: dernier vestige de la R\u00e9publique<\/h5>\n

On apprend l\u2019existence d\u2019un S\u00e9nat imp\u00e9rial au d\u00e9but de l\u2019\u00e9pisode IV (8\u00e8me minute). L\u2019un de ses membres est la princesse Leia, qui semble disposer de l\u2019immunit\u00e9 diplomatique dont nous mentionnions l\u2019existence pr\u00e9c\u00e9demment. Peut-\u00eatre le S\u00e9nat a-t-il un pouvoir de contr\u00f4le sur les actions de l\u2019arm\u00e9e, le seigneur Vador proposant de mentir sur son intervention au sein d\u2019un vaisseau diplomatique.<\/p>\n

Quoiqu\u2019il en soit, le S\u00e9nat a eu une dur\u00e9e de vie r\u00e9duite au sein de l\u2019Empire, celui-ci \u00e9tant dissout par l\u2019Empereur \u00e0 la 36\u00e8me minute de l\u2019\u00e9pisode IV. Les institutions imp\u00e9riales ayant pris naissance en m\u00eame tant que la princesse Leia, le S\u00e9nat aura si\u00e9g\u00e9 en tout et pour tout une vingtaine d\u2019ann\u00e9es. Il \u00e9tait dot\u00e9 d\u2019un Conseil permanent, lui-m\u00eame dissout. Selon Dark Vador, apr\u00e8s cette disparition, les gouverneurs r\u00e9gionaux auront toute autorit\u00e9 sur leur territoire.<\/p>\n

2- Les g\u00e9n\u00e9raux\u00a0: des pouvoirs autonomes limit\u00e9s<\/h5>\n

\"G\u00e9n\u00e9ral<\/p>\n

Les g\u00e9n\u00e9raux de l\u2019arm\u00e9e imp\u00e9riale, sous l\u2019autorit\u00e9 directe de Dark Vador, n\u2019ont qu\u2019un r\u00f4le insignifiant dans les \u00e9pisodes de Star Wars. On apprend cependant qu\u2019ils sont dot\u00e9s d\u2019un pouvoir autonome terrifiant, celui de signer des condamnations \u00e0 mort \u00e0 l\u2019encontre des r\u00e9sistants contestant la l\u00e9gitimit\u00e9 de l\u2019Empire [39<\/a>]<\/sup>. Cette mise \u00e0 mort intervient sans aucun doute sans proc\u00e8s \u00e9quitable, ni m\u00eame sans l\u2019intervention d\u2019un avocat inscrit au barreau galactique.<\/p>\n

C- REFLEXIONS SUR LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE IMPERIALE<\/h4>\n

L\u2019\u00e9pisode V de la saga a pos\u00e9 des questions int\u00e9ressantes sur le niveau de responsabilit\u00e9 de la puissance publique imp\u00e9riale en cas de dommage sp\u00e9cial et anormal subi par un sujet. A la 91\u00e8me minute de l\u2019Empire contre attaque, l\u2019on apprend en effet que Dark Vador veut tuer Han Solo, dont la t\u00eate a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 prix par Jabba, et pourtant captur\u00e9 par le chasseur de prime Boba Fett. Le seigneur Vador indique \u00e0 Boba Fett que l\u2019Empire le d\u00e9dommagera du pr\u00e9judice subi, ce qui laisse supposer l\u2019existence d\u2019un r\u00e9gime de r\u00e9paration. Cette r\u00e9paration marque-t-elle une responsabilit\u00e9 sans faute pour rupture d\u2019\u00e9galit\u00e9 devant les charges publiques (le pr\u00e9judice est voulu et n\u2019est pas accidentel comme dans le cas de la responsabilit\u00e9 pour risque ou pour faute)\u00a0? Est-elle plut\u00f4t accord\u00e9e par un fonds d\u2019indemnisation, m\u00e9canisme alliant rapidit\u00e9 et simplicit\u00e9, mais ne permettant en principe qu\u2019une compensation partielle\u00a0?<\/p>\n

Dans tous les cas, notons l\u2019inexistence d\u2019une responsabilit\u00e9 contractuelle imp\u00e9riale. Dark Vador montre en effet \u00e0 l\u2019envi la possibilit\u00e9 pour les autorit\u00e9s de changer les termes d\u2019un contrat (notamment la permission faite \u00e0 Boba Fett de garder la princesse Leia sur son vaisseau, rapidement d\u00e9nonc\u00e9e [40<\/a>]<\/sup>) sans contrepartie financi\u00e8re. Autrement dit, un pouvoir de modification unilat\u00e9rale existe au profit de l\u2019Empire, sans compensation pour le cocontractant. L\u00e9on Blum aurait eu fort \u00e0 faire pour convaincre les autorit\u00e9s galactiques imp\u00e9riales de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une \u00e9quation financi\u00e8re dans ce type de contrats.<\/p>\n

\n

Notes<\/h4>\n

[1<\/a>] Episode I, La menace Fant\u00f4me, 84\u00e8me minute<\/p>\n

[2<\/a>] \u00e9pisode 2, La guerre des clones, 5\u00e8me minute<\/p>\n

[3<\/a>] L\u2019expression est express\u00e9ment mentionn\u00e9e \u00e0 la 80\u00e8me minute de l\u2019\u00e9pisode I, La menace fant\u00f4me<\/p>\n

[4<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 12\u00e8me minute<\/p>\n

[5<\/a>] Pr\u00e9face, Episode II, La guerre des clones.<\/p>\n

[6<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 37\u00e8me minute.<\/p>\n

[7<\/a>] Ibidem.<\/p>\n

[8<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 24\u00e8me minute.<\/p>\n

[9<\/a>] Episode I, La menace fant\u00f4me, 80\u00e8me minute et s.<\/p>\n

[10<\/a>] cf infra.<\/p>\n

[11<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 38\u00e8me minute.<\/p>\n

[12<\/a>] Pr\u00e9face, Episode II, La guerre des clones.<\/p>\n

[13<\/a>] Episode I, La menace fant\u00f4me, 84\u00e8me minute.<\/p>\n

[14<\/a>] Episode I, La menace fant\u00f4me,, 86\u00e8me minute et s.<\/p>\n

[15<\/a>] Ibidem.<\/p>\n

[16<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 86\u00e8me minute.<\/p>\n

[17<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 91\u00e8me minute.<\/p>\n

[18<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 33\u00e8me minute<\/p>\n

[19<\/a>] Episode III, La revanche des Siths 88\u00e8me minute.<\/p>\n

[20<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 92\u00e8me minute.<\/p>\n

[21<\/a>] Episode I, La menace fant\u00f4me, 80\u00e8me minute.<\/p>\n

[22<\/a>] Ibidem.<\/p>\n

[23<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 4\u00e8me minute.<\/p>\n

[24<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 88\u00e8me minute.<\/p>\n

[25<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 90\u00e8me minute.<\/p>\n

[26<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 35 et 36\u00e8me minute.<\/p>\n

[27<\/a>] Episode I, La menace fant\u00f4me, 120\u00e8me minute.<\/p>\n

[28<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 34\u00e8me minute.<\/p>\n

[29<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 34\u00e8me minute.<\/p>\n

[30<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 118\u00e8me minute.<\/p>\n

[31<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 5\u00e8me minute.<\/p>\n

[32<\/a>] Par exemple, Anakin Skywalker doit assurer la s\u00e9curit\u00e9 de Padm\u00e9e, en raison des menaces qui p\u00e8sent sur sa vie, Episode II, La guerre des clones, 24\u00e8me minute.<\/p>\n

[33<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 9\u00e8me minute.<\/p>\n

[34<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 6\u00e8me minute.<\/p>\n

[35<\/a>] Episode III, La revanche des Siths, 18\u00e8me minute.<\/p>\n

[36<\/a>] Episode II, La guerre des clones, 36\u00e8me minute.<\/p>\n

[37<\/a>] Episode I, La menace fant\u00f4me, 81\u00e8me minute.<\/p>\n

[38<\/a>] Episode IV, Un nouvel espoir, 7\u00e8me minute.<\/p>\n

[39<\/a>] Episode IV, Un nouvel espoir, 55\u00e8me minute.<\/p>\n

[40<\/a>] Episode V, L’empire contre attaque, 94\u00e8me minute.<\/div>\n<\/div>\n<\/blockquote>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Un peu Beaucoup de lecture qui fait mal \u00e0 la t\u00eate : http:\/\/www.blogdroitadministratif.net\/index.php\/2008\/11\/07\/221-essai-sur-un-systeme-juridique-dil-y-a-longtemps-dans-une-galaxie-tres-lointaine Je n’ai pas encore tout lu, mais les analogies sont int\u00e9ressantes et extr\u00eamement bien document\u00e9es. — Ihryll.<\/p>

Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[3],"tags":[126,210,83],"class_list":["post-158","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-jdr","tag-droit","tag-jdr","tag-star-wars","item-wrap"],"views":4034,"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p1Fni4-2y","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/158","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=158"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/158\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":258,"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/158\/revisions\/258"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=158"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=158"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/rdejeux.net\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=158"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}